TOURNISSAC
Présentation de la marque TOURNISSAC
Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SUDAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TOURNISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOURNISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNISSAC est expirée depuis le 8 mars 2003.
SUDAGRI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324499 - Publication au BOPI 2001-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17